Conditions d’utilisation

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CONDITIONS DE SERVICE — MAISON SOPHIE

Dernière mise à jour : 6 octobre 2026

1. OBJET

Les présentes Conditions de service ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du site internet de Maison Sophie, accessible à l’adresse :

soleilmaisonsophie.com

Le site présente l’univers, les collections et les bijoux proposés par Maison Sophie et permet aux clients de consulter les produits et, lorsqu’ils sont disponibles à la vente, de passer commande en ligne.

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation des présentes Conditions de service.

2. IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR

Le site est édité par :

Marie-Sophie DAUZAN
Entrepreneur individuel
Maison Sophie
3 ALLEE de la Fraternité
31140 Pechbonnieu – France

SIREN : 811 703 248
SIRET : 811 703 248 00047
TVA intracommunautaire : FR28 811 703 248

E-mail : maisonsophie.bijoux@gmail.com
Téléphone : 06.37.32.56.50

Les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergement du site sont également présentées dans la page « Mentions légales ».

3. ACCÈS AU SITE

Le site est accessible, en principe, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Maison Sophie s’efforce d’assurer l’accès au site et son bon fonctionnement dans les meilleures conditions.

Toutefois, l’accès au site peut être temporairement interrompu ou limité, notamment en cas de maintenance, de mise à jour, d’intervention technique, de difficulté liée à l’hébergement ou de tout événement indépendant de la volonté de Maison Sophie.

Maison Sophie ne peut garantir que le site sera accessible de manière permanente, sans interruption ou sans erreur.

4. UTILISATION DU SITE

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, personnelle et conforme aux lois et règlements en vigueur.

Il lui appartient notamment de ne pas :

utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites ;
porter atteinte au fonctionnement ou à la sécurité du site ;
tenter d’accéder de manière non autorisée aux systèmes ou données du site ;
introduire volontairement des éléments susceptibles d’endommager ou de perturber le site ;
utiliser les contenus du site à des fins commerciales sans autorisation préalable ;
porter atteinte aux droits de Maison Sophie ou de tiers.

Toute utilisation du site contraire aux présentes Conditions de service ou à la réglementation applicable pourra entraîner la limitation ou l’interruption de l’accès au site, sans préjudice des éventuelles actions pouvant être engagées.

5. INFORMATIONS PRÉSENTES SUR LE SITE

Maison Sophie apporte une attention particulière à l’exactitude et à l’actualisation des informations publiées sur le site.

Toutefois, certaines informations peuvent être modifiées, mises à jour ou supprimées sans préavis, notamment les informations relatives aux collections, aux disponibilités, aux prix, aux photographies ou aux contenus éditoriaux.

Les informations présentées sur le site sont communiquées à titre informatif et ne sauraient engager Maison Sophie au-delà des conditions expressément prévues dans les Conditions générales de vente lorsqu’une commande est passée.

6. PRÉSENTATION DES BIJOUX

Maison Sophie apporte un soin particulier à la présentation de ses bijoux et à la fidélité des photographies utilisées sur le site.

Les photographies et visuels ont notamment pour objectif de présenter les bijoux, leurs détails et leur univers.

Des différences de rendu peuvent néanmoins exister selon les conditions d’éclairage, de prise de vue, d’affichage ou les réglages de l’écran utilisé par l’utilisateur.

Les caractéristiques essentielles des bijoux proposés à la vente sont indiquées dans les fiches produits correspondantes.

7. UTILISATION D’OUTILS D’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE DANS CERTAINS VISUELS

Certaines images présentes sur le site peuvent être retouchées ou mises en scène à l’aide d’outils d’intelligence artificielle afin de créer un décor, une ambiance ou certains éléments de l’univers visuel de Maison Sophie.

L’utilisation de ces outils intervient uniquement dans le cadre de la création ou de la mise en scène de certains visuels.

Elle ne modifie pas les caractéristiques essentielles du bijou proposé à la vente.

Le bijou présenté correspond au produit réellement proposé à la vente.

Maison Sophie veille à ce que les visuels utilisés pour présenter les produits ne donnent pas une représentation volontairement trompeuse de leurs caractéristiques essentielles.

8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments composant le site Maison Sophie, notamment les textes, photographies, images, visuels, logos, éléments graphiques, nom Maison Sophie, signature et contenus éditoriaux, est susceptible d’être protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de Maison Sophie ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires de droits.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, quel qu’en soit le procédé ou le support, est interdite sans autorisation préalable de Maison Sophie, sauf dans les cas autorisés par la loi.

La reproduction des contenus du site à des fins commerciales ou publicitaires est notamment interdite sans accord préalable.

9. PHOTOGRAPHIES ET CONTENUS DE TIERS

Lorsque certains contenus, photographies, éléments graphiques ou ressources utilisés sur le site appartiennent à des tiers, Maison Sophie veille à disposer des droits ou autorisations nécessaires à leur utilisation.

Toute reproduction ou utilisation de ces contenus par un tiers reste soumise aux droits applicables à leurs auteurs ou titulaires.

10. LIENS HYPERTEXTES

Le site peut éventuellement contenir des liens vers des sites internet ou services exploités par des tiers.

Maison Sophie ne contrôle pas ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

La présence d’un lien vers un site tiers ne constitue pas nécessairement une recommandation ou une validation de son contenu par Maison Sophie.

11. COMMANDES ET CONDITIONS DE VENTE

Le site permet, lorsque les produits sont disponibles à la vente, de passer commande en ligne.

Les conditions applicables aux commandes, à la formation du contrat, aux prix, aux moyens de paiement, à la livraison, au droit de rétractation, aux retours, aux garanties légales et aux remboursements sont détaillées dans les Conditions générales de vente de Maison Sophie.

Les Conditions générales de vente constituent le document de référence applicable aux ventes réalisées sur le site.

12. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Maison Sophie propose certaines pièces en petites quantités.

La disponibilité des bijoux est indiquée sur le site au moment de la consultation.

En raison du caractère limité de certaines collections, un produit peut devenir indisponible.

Maison Sophie peut également faire évoluer ou interrompre une collection ou la disponibilité d’un modèle.

Les produits indisponibles ne peuvent pas faire l’objet d’une commande tant qu’ils ne sont pas proposés à nouveau à la vente.

13. PRIX ET INFORMATIONS COMMERCIALES

Les prix affichés sur le site sont ceux applicables au moment de la commande, selon les conditions indiquées dans les Conditions générales de vente.

Maison Sophie se réserve la possibilité de modifier ses prix, ses collections ou ses offres commerciales à tout moment.

Toute modification de prix n’affecte pas une commande déjà validée dans les conditions prévues par les Conditions générales de vente.

Lorsqu’une réduction de prix est proposée, les informations réglementaires relatives au prix de référence sont présentées conformément aux dispositions applicables.

14. RESPONSABILITÉ

Maison Sophie met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité, la sécurité et la fiabilité du site.

Toutefois, Maison Sophie ne saurait être tenue responsable des dommages résultant notamment :

d’une interruption temporaire du site ;
d’un dysfonctionnement indépendant de sa volonté ;
d’une défaillance du réseau internet ou du matériel de l’utilisateur ;
d’une utilisation inappropriée du site par l’utilisateur ;
d’un événement de force majeure.

Cette disposition ne saurait avoir pour effet de limiter ou d’exclure les droits dont bénéficie le consommateur en vertu des dispositions légales impératives applicables.

15. DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées dans le cadre de l’utilisation du site et des commandes sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et d’exercice des droits sont détaillées dans la Politique de confidentialité de Maison Sophie.

16. COOKIES ET TECHNOLOGIES SIMILAIRES

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les fonctionnalités activées, des cookies destinés à améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience ou proposer certaines fonctionnalités.

Les modalités applicables sont présentées dans les informations relatives à la confidentialité et aux cookies disponibles sur le site.

17. MODIFICATION DES CONDITIONS DE SERVICE

Maison Sophie peut modifier les présentes Conditions de service afin de tenir compte de l’évolution du site, de son activité ou de la réglementation applicable.

La version en vigueur est celle publiée sur le site à la date de consultation.

Les modifications ne remettent pas en cause les droits et obligations applicables aux commandes déjà conclues.